Comptes rendus

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

1°) Délibération pour mise à disposition du terrain de Travillargues aux archers,

2°) Délibération pour constitution de régié et nomination du régisseur et des suppléants,

3°) Délibération pour création du règlement du cimetière,

4°) Délibération pour regroupement pédagogique intercommunal (RPI) entre MASSILLARGUES-ATUECH et TORNAC,

5°) Délibération pour adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG30,

6°) Délibération pour délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires 2022/2025

7°) Délibération pour reconduction de l'adhésion au service commun système d'information géographique (SIG) d'Alès Agglomération,

8°) Délibération sur la demande de modification allégée du PLU.

- informations et questions diverses