Alès Agglomération
Bâtiment ATOME. 2 rue Michelet. BP. 60249. 30105 ALES Cedex.
30 100 Alès
Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :
1°) Délibération pour déplacement exceptionnel du lieu de réunion du conseil municipal,
2°) Délibération pour achat d’une épareuse,
3°) Délibération de révision des tarifs de concessions au cimetière,
4°) Délibération pour une convention avec l’association «OM» Cévenol Amicale Radio Amateur,
5°) Délibération annulant et remplaçant la délibération n°048-2020 du 7 octobre 2020 autorisant au Maire de prescrire la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et fixant les modalités de la concertation.
6°) Délibération prescrivant la révision selon une procédure allégée du PLU définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation.
7°) Délibération pour location du logement social vacant au 1er juin 2021,
8°) Renouvellement de la convention avec l’Agence Technique Départementale du Gard,
9°) Décision modificative du Budget Primitif 2021 compte 10226,
10°) Délibération pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité,
11°) Organisation des bureaux de votes des 20 et 27 juin 2021 de 8 à 18 heures et des dépouillements,
12°) Aménagement des services administratifs – validation du prestataire «FLUIDES».
- Informations et questions diverses