SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2014
03/02/2014

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 01 2014 dont l'ordre du jour était le suivant :

* détermination du coût des charges transférées à ALES AGGLOMERATION. Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLET) ;

* programme local de l'habitat (PLH). Avis du consil municipal sur le projet de PLH de la communauté d'ALES AGGLOMERATION

* ATSEM: demande de participation financière à Massillargues-Atuech ;

- point sur les rythmes scolaires ;

* choix du conseil sur la durée du prêt CDC pour les logements sociaux.