SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 09 2013
17/09/2013

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du conseil municipal dont l'ordre du jour était :

TRAVAUX DE VOIRIE 2013 : choix de l'entreprise pour les travaux du programme voirie 2013 et deuxième consultation pour les travaux.

LOCATION DE TERRAINS COMMUNAUX POUR LA CARRIERE

RESILIATION DU BAIL DE LOCATION DE TERRAINS COMMUNAUX

TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE / APPROBATION DE CONVENTION DE TELETRANSMISSION ET DISIGNATION D'UN PRESTATAIRE

COMPLEMENT ENVIRONNEMENTAL DU PLU

QUESTIONS DIVERSES