SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 03 2013
02/04/2013

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du Conseil Municipal qui s'est tenu le 26 mars 2013 et dont l'ordre du jour était le suivant :

- travaux d'aménagement des bâtiments communaux (demande de subvention DETR à présenter sur 2 exercices) ;

- décision à prendre pour la date d'application de la réforme des rythmes scolaires ;

- demandes de subventions (collège d'Anduze pour activités scolaires, syndicat des vignerons du Duché d'Uzès) ;

- vote de principe pour la participation communale 2013 aux voyages scolaires des jeunes scolarisés au collège ou lycée ;

- participation de la bibliothèque à l'opération "lectures communes" : décision à prendre pour la prise en charge du spectacle de clôture par la Mairie ;

- projet pédagogique de l'école de Tornac : prise en charge par la commune de l'intervenant pour la visite du château ;

- subvention de fonctionnement au CCAS ;

- décision pour part communale de la redevance assainissement ;

- décision de la part communale de la P.A.C. (pour projet de délibération de l'agglo du 11.04.13) ;

- point sur les réunions d'Alès Agglomération.