SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 01 13
04/02/2013

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 01 2013 dont l'ordre du jour était le suivant :

1- Approbation des statuts d'Alès Agglomération suite à l'adoption de nouveaux statuts et lancement de la procédure de modification statutaire par le conseil communautaire le 07 01 13 ;

2- Arrêté préfectoral 2012-352-0006 du 17 12 2012 relatif au projet de périmètre d'un syndicat départemental d'électricité issu de la fusion de 3 syndicats : avis à donner en tant que membre des EPCI membres des syndicats fusionnés ;

3-Arrêté préfectoral 12-12-29 du 20 12 2012 portant dissolution du SIE TORNAC-MASSILLARGUES-ATUECH ;

4- Coussin berlinois de Bouzène : demande de subvention au titre des amendes de police ;

5- Service assainissement : dans le cadre du transfert de compétence à Alès Agglomération, validation du projet de budget 2013 ;

6- Proposition pour la mise à jour du schéma directeur d'assainissement ;

7- Consultation pour la maîtrise d'oeuvre des études et des travaux des projets de logements sociaux et d'aménagement des bâtiments communaux ;

8- Réforme des rythmes scolaires ;

9- Personnel communal ;

10- Périmètre de protection du captage d'eau potable de Lézan ;

11- Haie du cimetière : choix de l'entreprise ;

11- Questions diverses.