SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2012
17/09/2012

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 septembre 2012 dont l'unique point à l'ordre du jour était :

décision duConseil Municipal sur le projet de périmètre d’une communauté d’agglomération dans le bassin d’Alès arrêté par le Préfet du Gard le 27 juin 2012.