Séance du conseil municipal du 1er août 2011
01/08/2011

Le conseil municipal s'est réuni ce lundi 1er août à 20h30 dans la salle du conseil

ORDRE DU JOUR :

-Avis du conseil Municipal sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de Mr le Préfet du Gard en ce qui concerne les syndicats intercommunaux dont Tornac fait partie : SITOM de la porte des Cévennes, Syndicat d’aménagement du gardon du pont d’Anduze au pont de Ners, SI d’aménagement de l’Ourne Tornac – Massillargues-Atuech, SIE de Tornac – Massillargues-Atuech, Syndicat des Eaux de Tornac – Massillargues-Atuech.

-Travaux du perron (Avenant pour les carrelages)

-Renouvellement du contrat d’assurance pour les risques statutaires à compter du 1.01.2012.

-Règlement de la cantine scolaire à valider pour la rentrée de septembre 2011.

-Demande de modification par la DDTM de la convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation des sols.

-Questions diverses