La prochaine réunion du conseil municipal de TORNAC aura lieu en mairie,
MARDI 3 DECEMBRE 2024
Ce conseil municipal ouvrira sa séance à 18h30 et l’ordre du jour sera le suivant :
1- Délibération pour modification du règlement du cimetière,
2- Délibération pour vente de terre végétale aux administrés,
3- Délibération prenant acte du rapport triennal de l’artificialisation de sols de 2021 à 2023,
4- Délibération prenant acte du Rapport Annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de l’Assainissement collectif (RPQS),
5- Délibération prenant acte du Rapport Annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable (RPQS),
6- Délibération sur le choix du cadeau de fin d’année des agents communaux.
Informations et questions diverses.
