Alès Agglomération
Bâtiment ATOME. 2 rue Michelet. BP. 60249. 30105 ALES Cedex.
30 100 Alès
Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :
1°- Délibération autorisant le maire à prescrire la modification du PLU et fixant les modalités de concertation (zone 1AUa)
2°- Délibération justifiant l’ouverture à l’urbanisation de la zone 1AUa.
3°- Délibération pour une convention d'adhésion au service de médecine préventive
4°- Modification temps de travail adjoint technique territorial (poste restauration scolaire)
5°- Création d'emplois d'agents recenseurs et rémunération
6°- Forfait d'intervention sanctionnant les dépôts sauvages et incivilités
7°- Délibération pour l'aménagement de la forêt communale
8°- Délibération pour autorisation d’engager des dépenses d’investissement par anticipation avant le budget Primitif
9°- Délibération pour autoriser Madame le Maire à représenter la commune pour les demandes de subvention DETR pour le projet d’aménagement du PARC public de détente et de loisirs
Informations et questions diverses.