Comptes rendus

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

1°- Délibération pour renouveler la convention ADS (Autorisations du Droit des sols) d’Alès Agglomération,

2°- Délibération pour désigner un référent déontologue des élus locaux,

3°- Délibération pour approuver le projet de raccordement électrique à la station de pompage REAAL et déclarer l’équipement à raccorder comme exceptionnel,

4°- Délibération pour vendre des parcelles communales à un particulier,

5°- Délibération pour prendre acte des RPQS assainissement (Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité de l’assainissement),

6°- Délibération pour prendre acte des RPQS eau potable (Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité de l’eau potable),

7°- Délibération pour approuver les zones d’accélération de production des énergies renouvelables,

8°- Délibération pour approuver le financement du projet du parc public de détente et de loisirs,

9°- Délibération pour approuver le bureau d’étude suite à cession, pour l’aménagement du parc public de détente et de loisirs,

10°- Délibération pour remplacement des deux élus démissionnaires au sein du SIVU du Château de Tornac

11°- Délibération pour remplacement des deux élus démissionnaires au sein des commissions communales.

12°- Délibération pour reconduction de convention d’adhésion au service de Médecine préventive du CDG30.

13° - Délibération pour reconduction de convention d’adhésion au service Psychologie du travail.

Informations et questions diverses.